top of page

Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, nous portons à la connaissance des utilisateurs les informations suivantes relatives à l'identité du studio Pattes en Pixels.

Informations légales

Le présent site internet est édité par :

​

Sandrine MUZY – Entrepreneur individuel (EI)
Nom commercial : 
Pattes en Pixels
Adresse du siège social : 291 route du Théâtre, 97434 SAINT GILLES LES BAINS
E-mail : pattesenpixels.studio@gmail.com

SIREN : 109 864 660
SIRET : 109 864 660 00013
Numéro d’immatriculation au RCS : 109 864 660 R.C.S. Saint Denis de La Réunion

​

Activité : création et commercialisation d’illustrations personnalisées réalisées à partir de photographies fournies par les clients.

Publication

Directeur de la publication : Sandrine MUZY
Responsable de la rédaction : Sandrine MUZY

Contact : pattesenpixels.studio@gmail.com

Hébergement

Ce site est hébergé par Wix Online Platforms Limited
Adresse : 1 Grant's Row, Dublin 2 D02HX96, Irlande

Propriété & Droits

1. Propriété Intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site Pattes en Pixels Studio, notamment les textes, illustrations, créations graphiques, photographies, logos, éléments visuels et identité graphique, sont protégés par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de Sandrine MUZY – Pattes en Pixels.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou utilisation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation préalable est interdite.

2. Droits sur les Illustrations

Chaque création et illustration contemporaine en flat design réalisée par Pattes en Pixels Studio à partir de vos souvenirs est protégée par les droits d'auteur. Les portraits personnalisés commandés sont exclusivement destinés à un usage privé, personnel et familial. Toute exploitation commerciale, revente ou diffusion publique non autorisée des illustrations graphiques créées par l'atelier est formellement interdite.

3. Protection des Données

Conformément aux réglementations sur la protection des données personnelles, l'atelier s'engage à respecter la confidentialité des informations fournies. Les photographies de vos animaux de compagnie ainsi que vos données personnelles transmises lors de la commande sont collectées uniquement pour la bonne exécution et le suivi de vos portraits graphiques personnalisés. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données.

4. Photographies fournies par les clients

Les photographies transmises à Pattes en Pixels Studio dans le cadre d’une commande restent la propriété de leurs auteurs ou titulaires de droits.

Le client garantit disposer des droits nécessaires pour transmettre ces photographies à Pattes en Pixels Studio dans le cadre de la réalisation de sa commande.

5. Responsabilité

Pattes en Pixels Studio s’efforce de fournir sur son site des informations aussi exactes et à jour que possible.

Toutefois, aucune garantie n’est donnée quant à l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des informations présentées sur le site.

Pattes en Pixels Studio ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.

6. Cookies

Le site peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ainsi que, selon les services activés, des cookies destinés à mesurer l’audience ou à proposer certaines fonctionnalités. 

Sandrine MUZY ne peut en contrôler le contenu et décline toute responsabilité concernant les risques éventuels de contenus illicites.

Lors de la navigation sur le site, des cookies peuvent être installés automatiquement. Ces cookies permettent notamment d’améliorer l’expérience utilisateur. Un bandeau de consentement est présent sur le site pour permettre à l’utilisateur d’accepter ou de refuser les cookies non essentiels.

L’utilisateur peut configurer son navigateur pour gérer les cookies. Le refus d’installation de certains cookies peut limiter l’accès à certains services.

bottom of page